Actes administratifs - Results from #36

Sélectionner le type de fichier pour étendre la recherche au contenu (à l'intérieur) des documents

pdf

doc

docx

Afficher:

Décision 2025-03 Signature de marché n°2025-19 relatif à la livraison de chèques accompagnement personnalisé (CAP) et de tickets cadeaux pour les aides de fin d'année

22-04-2026

Voir

Signature du marché 2025-19 ..

Décision 2025-02 Contrat de prestation Communauté Jeunesse

22-04-2026

Voir

Contrat de prestation - ..

Décision 2025-01 Fongibilité de crédits - Décision budgétaire portant virement de crédits de chapitre à chapitre

22-04-2026

Voir

Fongibilité des crédits - ..

2025-12-05 Ralliement à la procédure de regénociation du contrat groupe assurance statutaire 2027-2030 du centre interdépartemental de gestion

22-04-2026

Voir

Ralliement à la procédure ..

2025-12-04 Rémunération pour la mise sous pli et le colisage pour les scrutins électoraux

22-04-2026

Voir

Rémunération pour la mise ..

2025-12-03 Labellisation du risque santé - Mutuelle

22-04-2026

Voir

Labellisation du risque santé ..

2025-12-02 Prise en charge de l'inhumation en convoi d'une personne dépourvue de ressources suffisantes

22-04-2026

Voir

Prise en charge de ..

2025-12-01 Avenant n°2 avec le Conseil Départemental de l'Essonne 2022-2024 relative à l'accompagnement contractualisé par le CCAS des allocataires du RSA

22-04-2026

Voir

Avenant n°2 avec la ..

2026-DEL-26 - Rapport des orientations budgétaires

14-04-2026

Voir

2026-DEL-25- Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF)

14-04-2026

Voir

LISTE DES DELIBERATIONS

14-04-2026

Voir

2026-DEL-24 - Désignation des représentants des élus au sein des instances institutionnelles

14-04-2026

Voir

Début
Précédent
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
Suivant
Fin